MENTIONS LÉGALES
 

1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse
https://bachelet-tp.com, est édité sous le nom commercial
Bachelet TP.

Responsable : Bastien Bachelet

Forme juridique :
XXXXXXXX

Adresse du siège :
XXXXXXXX

SIREN :
XXXXXXXX

Immatriculation au RNE :
XXXXXXXX

RCS :
XXXXXXXX

Numéro de TVA intracommunautaire :
XXXXXXXX

Capital social :
XXXXXXXX

Téléphone :

06 88 93 05 78

Adresse électronique :

Bastien@bachelet-tp.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est
Bastien Bachelet.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

RCS Lille Métropole : 424 761 419

4. Assurances professionnelles

Dans le cadre des activités pour lesquelles ces garanties sont applicables,
Bachelet TP dispose des assurances professionnelles correspondant aux travaux réalisés.

Responsabilité civile professionnelle :

Assureur :
XXXXXXXX

Adresse :
XXXXXXXX

Numéro de contrat :
XXXXXXXX

Étendue géographique :
XXXXXXXX



Assurance responsabilité décennale :

Assureur :
XXXXXXXX

Adresse :
XXXXXXXX

Numéro de contrat :
XXXXXXXX

Activités garanties :
XXXXXXXX

Étendue géographique :
XXXXXXXX

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site
bachelet-tp.com, notamment les textes, éléments graphiques,
logos, illustrations, photographies, vidéos, icônes et éléments de mise en page,
est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.


Sauf mention contraire ou droits détenus par un tiers, ces contenus ne peuvent
être reproduits, représentés, modifiés, publiés, transmis ou exploités,
en tout ou partie, sans autorisation préalable écrite de leur titulaire.


Les photographies, illustrations ou autres contenus appartenant à des tiers
restent la propriété de leurs auteurs ou titulaires respectifs et sont utilisés
conformément aux autorisations ou licences applicables.

6. Responsabilité

Bachelet TP s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises
et actualisées que possible.


Les informations présentées sur le site sont fournies à titre informatif et
peuvent évoluer, notamment en fonction des prestations proposées, des
techniques utilisées et de la réglementation applicable.


Chaque projet faisant l’objet de contraintes particulières, les informations
disponibles sur le site ne peuvent se substituer à une étude du chantier,
à un devis ou à un engagement contractuel.


Bachelet TP ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant
d’une utilisation des informations du site en dehors de leur objet normal,
sous réserve des responsabilités qui ne peuvent légalement être exclues.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens permettant d’accéder à des sites ou services
exploités par des tiers, notamment des réseaux sociaux.


Bachelet TP n’exerce aucun contrôle sur le contenu ou le fonctionnement de
ces services externes. L’utilisation de ces sites est soumise aux conditions
et politiques propres à leurs éditeurs respectifs.

8. Données personnelles

Des données personnelles peuvent être collectées lorsque vous utilisez le
formulaire de contact ou de demande de devis disponible sur le site.


Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection
de ces données ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont
détaillés dans la

Politique de confidentialité

du site.

9. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires
à son bon fonctionnement.


Si des traceurs non strictement nécessaires sont ajoutés au site,
leur dépôt sera soumis aux règles applicables en matière d’information
et, lorsque cela est requis, au consentement préalable de l’utilisateur.


Des informations complémentaires sont disponibles dans la

Politique de confidentialité
.

10. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions applicables du Code de la consommation,
lorsqu’un litige opposant Bachelet TP à un consommateur n’a pas pu être
réglé directement, celui-ci peut recourir gratuitement au médiateur
de la consommation dont relève l’entreprise.


Médiateur compétent :
XXXXXXXX

Adresse :
XXXXXXXX

Site internet :
XXXXXXXX

11. Contact

Pour toute question concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter :


Bachelet TP

Téléphone :

06 88 93 05 78

E-mail :

Bastien@bachelet-tp.com

Dernière mise à jour : 07 août 2026